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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVESMAITRE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CAVESMAITRE, SAS

Numéro de dépôt :
4174272
Date de dépôt :
17/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/04/2025
Marque figurative de CAVESMAITRE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVESMAITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVESMAITRE domicilié(e) 9 RUE NAUDONNET - 33240 - VIRSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 132 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVESMAITRE, M. LI YU DAOZHI domicilié(e) 9 RUE NAUDONNET - 33240 - VIRSAC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174272.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 17 avril 2025.

CAVESMAITRE a également déposé les autres marques suivantes : Mondeley , Buntrise


CAVESMAITRE, SAS - 9 RUE NAUDONNET - 33240 - VIRSAC - France - SIREN 750132409


CAVESMAITRE, M. LI YU DAOZHI - 9 RUE NAUDONNET - 33240 - VIRSAC - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.